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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL
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Le Héron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Héron
CAP WINE INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3895751
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
Le Héron de CAP WINE INTERNATIONAL

Présentation de la marque Le Héron

Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Héron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP WINE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly-sur-seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP WINE INTERNATIONAL, M. Pascal DEBON domicilié(e) 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly-sur-seine - France.

La marque Le Héron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Héron est expirée depuis le 9 février 2022.

CAP WINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : L'Herré , La Provence au Féminin , MADAM , CASTINELLE , MOJO , LA GALOPE , SAINT ROMANS , MY ROSE , ROSÉ DES GLACES , DIAMANT DE L'HERRÉ


CAP WINE INTERNATIONAL, SAS - 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly-sur-seine - France


CAP WINE INTERNATIONAL, M. Pascal DEBON - 12 rue des Poissonniers - 92200 - Neuilly-sur-seine - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.